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Détails et historique sur les plaques

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Historique:

Dès 1749, Monsieur Guillaute, officier de la Maréchaussée de l'Île de France, suite à de nombreux actes d'incivisme, proposa l'immatriculation des véhicules parisiens, ceci dans un manuscrit destiné à être présenté au roi Louis XV : Mémoire sur le réformation de la police de France (Gabriel de Saint Aubin fut chargé de l'illustration de ce Mémoire). Jusqu'au 30 juin 1996, l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules automobiles permettait que le numéro d'immatriculation soit directement peint sur la carrosserie du véhicule. L'arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules abrogea cette disposition en n'autorisant plus que des pièces rigides rapportées fixées

Détails:

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http://videos.lefigaro.fr/video/iLyROoafJoMg.html

La nouvelle immatriculation française qui est entrée en vigueur le 15 avril 2009 pour les véhicules neufs et le 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion, se base sur le modèle AA-111-AA en vigueur en Slovaquie, et depuis 1994 en Italie. Cette immatriculation est attribuée à vie au véhicule qui conserve donc cette immatriculation même s'il change de département ou de propriétaire. Ce système a trois objectifs principaux : simplifier les démarches administratives des automobilistes ; alléger les tâches de l'administration ; lutter contre la délinquance automobile en améliorant l'efficacité des contrôles des forces de l'ordre. Il s'agissait également de remplacer l'ancien système FNI, dont l'épuisement était prévisible vers la fin 2025 pour la Ville de Paris.

La plaque d'immatriculation comprend trois éléments : le numéro d'immatriculation au centre, le symbole européen surmontant la lettre F à l'extrême gauche et l'identifiant territorial à l'extrême droite. Pour la plupart des véhicules, le symbole européen est obligatoire, sauf exceptions prévues par la règlementation. L'identifiant territorial est composé d'un logo régional surmontant le numéro de l'un des départements de cette région. L'utilisateur à le choix dans le numéro du département.